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3E15 Étude notariale de Saint-Vit

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Cote/Cotes extrêmes

3E15/1-151

Date

1715-1961

Modalités d'entrées

Fonds versé par Me Chevriaux.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E15/120-3E15/151

Date

1902-1961

Joseph Louis Abel Bégeot

Cote/Cotes extrêmes

3E15/151

Date

1927-1961

Présentation du contenu

Dossiers d'affaires (1927-1960) ; circulaires, correspondance avec la Chambre des notaires du Doubs et la Cour d'appel de Besançon (1915-1934) ; documents sur l'Union des catholiques (1928-1934).