156J Association des maires du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

156J1-58

Date

1922-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Dimensions

5,8 ml

Biographie ou Histoire

Les dates les plus importantes sont indiquées ici, un véritable historique de l'association restant à faire.

  • 1922 L'association des Maires du Doubs est fondée en 1922 sous l'impulsion de Charles Krug, maire de Besançon, dont il accepte la présidence lors de la première assemblée générale, le 16 juillet, au Théâtre municipal de Besançon. Dès la fin de l'année 1922, 538 maires ont d'ores et déjà adhéré à l'association. Dès 1924, l'association est affiliée à ce qu'on appelle à l'époque la Fédération des maires de France, qui devient rapidement l'association des maires de France (AMF). Le siège social de l'association se trouve à la mairie de Besançon jusqu'au début de l'année 1984. Pendant plus de soixante ans en effet, ce sont, selon la tradition, les maires successifs du chef-lieu du département, qui sont désignés par le Conseil d'administration comme présidents de l'association.
  • 1983 Grand changement en juin 1983, s'inscrivant dans le contexte de la décentralisation : pour la première fois, un vote pour la présidence de l'association a lieu lors de l'élection des membres du bureau : Georges Gruillot, maire de Vercel et président du Conseil général du Doubs depuis 1982, se porte en effet candidat. Robert Schwint, alors maire de Besançon et président de l'association depuis 6 ans, candidat lui aussi dans un premier temps, retire finalement sa candidature en faveur de Georges Gruillot. Le siège de l'association est alors transféré à la fin du mois de mars 1984, à l'Hôtel du Département, avenue de la Gare d'eau.
  • 2001 G. Gruillot, qui a été remplacé par Claude Girard en juin 1999 à la tête du Département, reste à la présidence de l'association jusqu'aux élections municipales de 2001, où il ne se représente pas à Vercel. Christine Bouquin, maire de Charquemont depuis 1995, fraîchement élue conseillère générale du canton de Maîche, lui succède après son élection le 26 avril. Claude Girard, fait toutefois partie du bureau de l'association, après une modification des statuts.
  • 2015 Patrick Genre, maire de Pontarlier, succède à Christine Bouquin à la présidence de l'association.

Histoire de la conservation

Les archives de la première période (1922-1983) quand le siège de l'association se trouvait à la mairie de Besançon- ont logiquement été accueillies dans un premier temps (à une date inconnue) aux Archives municipales de Besançon. Les archives les plus anciennes (1920-1947) avaient d'ailleurs été confondues avec les archives de la ville et intégrées pour certaines en série D des archives communales (ce qui explique l'estampillage « Archives de Besançon » de l'ensemble de ces documents). Ce n'est qu'en 2008 que celles-ci ont été transmises aux Archives départementales pour être regroupées avec des archives (1983-2002) qui étaient conservées jusqu'à cette date, dans une annexe de l'Hôtel du Département, siège de l'association.
A savoir : les cotes 156J 26 à 28 correspondent aux affaires courantes des années 1970 et du début des années 1980, transférées à l'Hôtel du Département en 1984.

Modalités d'entrées

Les archives de l'association sont entrées en 3 temps aux Archives du Doubs :
   -  en août 2006, pour la partie conservée jusqu'à cette date à l'annexe C du Conseil général, avenue de la Gare d'Eau. Un récolement (156J1-35) en est préalablement effectué par Nathalie Vidal, conservateur-adjoint ;
en janvier 2008, pour la partie la plus ancienne, transférée par les Archives municipales de Besançon (archives cotées alors de 1 à 54) : un récolement en avait été effectué par Michel Hitter et Didier Pourchet, des Archives municipales ;

  - en février 2011, deux grandes caisses carton d'archives antérieures à 1948, qui avaient intégrées en série D (administration générale) des archives communales de la ville de Besançon, sont venues s'y ajouter ; elles ne portaient pas de cotes précises ;

  - en août 2025, les archives les plus importantes de l'association de la période 2002-2014 (assemblées générales, conseils d'administration) sont venues compléter les 3 premiers lots via la directrice de l'association, Carole Vincent.Présentation du contenu :

Présentation du contenu

Ce fonds comporte quelques lacunes, notamment pour la période juste avant la Seconde guerre mondiale et pour les années 1950. Les dossiers ou comptes rendus des assemblées générales ont fort heureusement presque tous été conservés. Ils reflètent bien la vie d'une association de ce type dont le rythme annuel est ponctué d'événements incontournables comme les assemblées générales et la participation au congrès annuel des maires de France. Quelques dossiers laissent entrevoir des actions assez variées en direction des communes, comme les projets de fusions de communes au début des années 1970, l'informatisation dans les communes rurales à la fin des années 1980 et la formation des élus à partir des années 1980 (cette activité a pris progressivement de l'ampleur à partir de cette période). L'association a participé également à différentes enquêtes nationales sur les communes diligentées le plus souvent par l'association des maires de France.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Deux récolements (avec cotation des boites) avaient été effectués en 2006 et en 2008 : ils ont été réunis dans ce répertoire numérique et complétés avec les archives les plus anciennes et celles arrivées directement de l'association en 2025 pour former ce répertoire numérique avec de nouvelles cotes.
Un certain nombre de documents ont été éliminés lors du classement définitif du fonds : pièces générales de comptabilité dont cotisations, envois de circulaires préfectorales aux maires via l'association, pièces comptables et bulletins d'inscriptions aux assemblées générales, aux congrès des maires de France, assurances, comptes rendus de réunions de commissions et du comité directeur de l'association des maires de France, documentation officielle des congrès de l'AMF, nombreuses pièces en double, etc. soit un total de 8, 10 ml.

Les 2 gros cartons, qui contenaient les archives les plus anciennes (1920-1947) ont été analysés, certains dossiers ont été éliminés, notamment les vœux et rapports des maires discutés lors des assemblées générales, qui sont repris in extenso dans les bulletins imprimés de l'association.

Pour finir, il est intéressant de signaler que les bulletins imprimés de l'association (de 1922 à 1942) provenant au départ de la Préfecture et classés en périodiques sous la cote 8PR1, ont été complétés sous cette même cote par des numéros retrouvés dans le premier récolement. Les comptes rendus imprimés des assemblées générales (à partir de 1966) se trouvent, quant à eux, dans le fonds sous la cote 156J 5. Il n'y a aucune trace des assemblées générales après la Seconde guerre mondiale jusqu'en 1951. Les dossiers des assemblées générales des années 1952 à 1964 sont à consulter sous les cotes 156J 7à 9.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

156J1-23

Cote/Cotes extrêmes

156J5-22

Cote/Cotes extrêmes

156J7-20

Date

1952-2015

Présentation du contenu

Documents préparatoires, ordres du jour, rapports financiers, rapports moraux, questions des maires au Préfet, correspondance.

1965-1969

Cote/Cotes extrêmes

156J9

Date

1965-1969