5R1-5R8
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Documents en relation
Pour la création des brigades, les inspections et revues, les haltes et correspondances, les indemnités et secours, se référer aux articles 4N64-69.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondance, inventaires (1809-1810) ; organisation de la gendarmerie (ordonnance du 11 juillet 1814) ; renvoi, maintien, démission, avancement des gendarmes de la compagnie départementale, nomination aux places vacantes : correspondance, états nominatifs, procès-verbaux des jurys (1814-1816).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.