Official de Besançon et chambre archiépiscopale

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

II Documents divers

Official de Besançon et chambre archiépiscopale

Cote/Cotes extrêmes

EAC3341II20

Date

1355-1573

Présentation du contenu

Official de Besançon : sentence (1355 [copie XVIIIe s]) ; chambre archiépiscopale : sentence (1573 [copie XVIIIe s]).

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