1498-1954
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Démembrement de la paroisse de Mouthe et création d’une paroisse à Gellin : enquête de commodo et incommodo (1776). Erection de la chapelle de Gellin en église succursale par l’archevêque (1779).
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