Enregistrement des lois et décrets de la convention nationale

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Semondans

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Semondans

Date

1545-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Commune de Semondans

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

A Lois et Actes du pouvoir central

Enregistrement des lois et décrets de la convention nationale

Cote/Cotes extrêmes

EAC565A1

Date

an II-an IX

Présentation du contenu

Arrêtés du préfet.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.