1561-1930
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin de Grandfontaine à Mont, réparation : courrier des meuniers au maire (1831). Élargissement de la Grande Rue, acquisition de terrains : acte de vente (1879). Élargissement du chemin dit des Combes, acquisition de terrains : actes de vente (1880-1881). Chemin vicinal ordinaire n° 9 de Grandfontaine à la gare de Montferrand, acquisition de terrains : actes de vente (1884). Chemin rural n° 1 de Grandfontaine aux Baraques, acquisition de terrains : actes de vente (1903).
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