Archives communales déposées de La Sommette

Déplier tous les niveaux

Date

1712-1905

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

an II-1848

Délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

EAC495D1

Date

an II-1848

Caractéristiques physiques

Registre