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2734W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

 2734W1-78

Date

1922-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs / Service économie agricole et rurale (EAR)
 
Service producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement  du 12 janvier 2022

Présentation du contenu

Contrôle et tutelle de groupements de producteurs.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation intégrale des dossiers.

Autres coopératives agricoles

Cote/Cotes extrêmes

2734W78

Date

1939-2005

Présentation du contenu

Union des coopératives fruitières de Franche-Comté à Besançon (UCFFC, 1939). Société coopérative agricole de distillation des kirschs « La Marsotte » à Mouthier-Haute-Pierre (1939-2005). Société coopérative agricole d’approvisionnement et de stockage du Doubs (COOPADOU) à Besançon : statuts, procès-verbaux d’assemblées générales, correspondance (1948-1978). Sociétés d’intérêt collectif agricole (SICA) froid à Amancey, Arc-sous-Montenot, Le Bélieu, Bians-les-Usiers, Bolandoz, Bouverans, Nods, Noël-Cerneux, Pelousey, Reugney, Veilley (1966-1967). Coopérative agricole des sylviculteurs du Doubs à Besançon (1986-1994).).Union coopérative agricole des fruitières traditionnelles (UCAFT) à Maisons-du-Bois-Lièvremont (1989-2005).

Une « SICA froid » s'occupe de fournir des infrastructures de stockage en chambre froide.

Documents en relation

Pour COOPADOU, voir également l’article 1922W45. Pour l’UCFFC, voir également les articles 1868W19-20.