1636W1-54
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versements des 10 juin et 7 novembre 2004
Retraitement en juillet 2008.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Création, organisation, fonctionnement des services et gestion du personnel.
Mode de classement
Classement dans l’ordre alphabétique des communes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bavans (1941, 1944, 1946-1993). Belleherbe (1940, 1942-1982). Berthelange (1966).
Besançon. - Recette principale, organisation des services et des effectifs : études (1972-1974, 1985). Bureaux de Montrapon, de Palente et de Saint-Ferjeux, création (1955-1957).
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