Parcours et pâturage

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Grandfontaine

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Grandfontaine

Date

1561-1930

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,32 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Parcours et pâturage

Cote/Cotes extrêmes

EAC710DD1

Date

1561

Présentation du contenu

Traité entre Grandfontaine et La Marne (1561 [copie du XVIIIe siècle]).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.