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W Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Organismes de sécurité sociale
Caisse d'allocations familiales (CAF) du Doubs
2027W
Caisse d'allocations familiales de Besançon
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/08/2010
Comptabilité. - Comptes financiers, grands livres de comptabilité générale, pièces comptables de fonctionnement, gestion des biens, échéancier mensuel de trésorerie. Gestion technique. - Dispositifs d'aide aux locataires en difficulté, dossiers de prêts allocataires soldés.
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