16 mai 1761 - 2 juin 1766 - Archives départementales du Doubs

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3E Minutes antérieures à 1790

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3E Minutes antérieures à 1790

Cote/Cotes extrêmes

3E1-3189

Date

1518-1816

Mode de classement

Ce premier versement de minutes notariales a été coté en continu avant l'instauration des sous-séries de 3E.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

FERRAND Pierre, Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

3E1319/1-9

Date

1734-1766

Protocoles

Cote/Cotes extrêmes

3E1319/1-7

Date

1734-1766

16 mai 1761 - 2 juin 1766

Cote/Cotes extrêmes

3E1319/7

Date

1761-1766

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