1807-1811

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3E48 Étude notariale de L'Isle-sur-le-Doubs

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3E48 Étude notariale de L'Isle-sur-le-Doubs

Cote/Cotes extrêmes

3E48/1-231

Date

1687-1900

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Minutes

Cote/Cotes extrêmes

3E48/1-219

Date

1687-1900

Sancey-le-Grand

Cote/Cotes extrêmes

3E48/1-77

Date

1687-1900

Charles François Xavier Roussel

Cote/Cotes extrêmes

3E48/30-31

Date

an IX-1811

1807-1811

Cote/Cotes extrêmes

3E48/31

Date

1807-1811

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