Procurations données pour reprendre fief à la Chambre des comptes

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1B Chambre des comptes - Table des matières

Déplier tous les niveaux

1B Chambre des comptes - Table des matières

Cote/Cotes extrêmes

1B1-1B3228

Chambre des comptes de Dole

Cote/Cotes extrêmes

1B541-1B3228

Titres généraux

Cote/Cotes extrêmes

1B541-1B669

Reprises de fiefs et dénombrements

Cote/Cotes extrêmes

1B632-1B669

Procurations données pour reprendre fief à la Chambre des comptes

Cote/Cotes extrêmes

1B669

Date

1569-1621

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.