Aide à la recherche

Archives communales déposées de Passavant

Déplier tous les niveaux

Date

1617-1918

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Mode de classement

Les archives de Passavant avaient fait l'objet d'un premier classement. Ce fond a fait l'objet d'un reclassement en 2009 suite à un nouveau versement. Les deux inventaires ont été refondus.

Elections législatives, élection sénatoriale

Cote/Cotes extrêmes

EAC5356K2

Date

1881-1906

Présentation du contenu

Elections législatives : listes d’émargement (1881, 1889, 1902), procès-verbaux (1881, 1885, 1889, 1893, 1902, 1906). Election sénatoriale : procès-verbal de l’élection d’un délégué et d’un suppléant (1902).