2291W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2291W1-145

Date

1906-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

12m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs / Service de coordination interministérielle départementale (SCID)
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Modalités d'entrées

Versement du 6 août 2015

Cote/Cotes extrêmes

2291W123-138

Date

1979-2011

Cote/Cotes extrêmes

2291W126-130

Date

1989-2010

Cote/Cotes extrêmes

2291W126-128

Date

1989-2010

Usine hydroélectrique du Châtelot

Cote/Cotes extrêmes

2291W127

Date

2007-2010

Présentation du contenu

Plaintes relatives aux variations de débit et à leurs conséquences sur l’écosystème, pétitions, notes, correspondance.