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1934W Direction régionale de l’alimentation de l’agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1934W1-97

Date

1995-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

10 m.l.

Origine

Direction régionale de l’alimentation de l’agriculture et de la forêt / Service régional de l’inspection du travail, de l’emploi et de la politique sociale agricoles de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 6 août 2009

Cote/Cotes extrêmes

1934W93-97

Date

1995-2004

Présentation du contenu

Procès-verbaux de conseil d’administration.

Cote/Cotes extrêmes

1934W93-94

Date

1995-2003

1995-2000

Cote/Cotes extrêmes

1934W93