2168W1-212
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 6 novembre 2013.
Présentation du contenu
Suivi et contrôle des établissements.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Présentation du contenu
Dossier type : compte-rendu de réunion, tableau de notation, composition de la commission, arrêtés, élections.
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