Présentation du contenu
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Notes
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1954 . Retraité en 1999.
Présentation du contenu
Documents budgétaires (1940-1982). Pièces comptables (1948-1981). Produits départementaux (1948-1978). Répartement de la contribution immobilière (1958-1971). Emprunts contractés par le Conseil général (1946-1967). Garanties d'emprunts (1955-1981). Liquidation comptable (1950-1981). Intervention du Conseil général en matière sociale et culturelle (1940-1980). Travaux sur les bâtiments et infrastructures du Département (1933-1982). Fonctionnement des établissementts de santé du Conseil général (1931-1973). Réglementations des finances publiques (1940-1982). Dons et legs (1938-1975). Dots (1952-1974). Avances remboursables (1946-1978). Participation du Département aux dépenses de Justice (1977-1982). Dépenses du corps préfectoral et du président du Conseil général (1950-1978).
Autre instrument de recherche
Inventaire disponible uniquement en salle de lecture.
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