1688-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Police locale, prévention des incendies : arrêté municipal (1855) ; ouverture d’un débit de boisson (1918). Police générale : extrait du registre d’immatriculation des étrangers (1907). Justice : liste des jurés de la commune (1849-1852).
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