Aide à la recherche

2317W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2317W1-20

Date

1979-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2 m.l.

Origine

Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service d'aides et actions sociales

Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service Droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)

Modalités d'entrées

Versement du 07 décembre 2015

Présentation du contenu

Actions en faveur des familles, de l'enfance et de la jeunesse.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2317W13-17

Date

1979-2007

Présentation du contenu

Les dossiers comprennent : le dossier de demande, le rapport du Préfet (rédigé par la DDASS) et la décision du Conseil général.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Échantillon : seules les années en 4 et 9 ont été conservées, à l’instar de ce qui a été fait pour les subventions accordées par le Département après la décentralisation.  

Cote/Cotes extrêmes

2317W13-15

Date

1979-1980

Demandes collectives

Cote/Cotes extrêmes

2317W13