Aide à la recherche

2091W Association départementale du Doubs de sauvegarde de l’enfant à l’adulte

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2091W1-269

Importance matérielle

36,70 ml

Origine

Association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte (ADDSEA)

Modalités d'entrées

Versement du 1er décembre 2011

Présentation du contenu

Table des sigles
CADA : centre d'accueil de demandeurs d'asile.
CAPM : communauté d'agglomération du pays de Montbéliard.
CME : centre médico-éducatif.
CROSMS : comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale.
CROSS : comité régional de l'organisation sanitaire et sociale.
DDASS : direction départementale des affaires sanitaires et sociales.
PJJ : protection judiciaire de la jeunesse.
SESSAD : service d'éducation spéciale et de soins à domicile.

Cote/Cotes extrêmes

2091W1-2091W107

Date

1947-2008

Cote/Cotes extrêmes

2091W1-2091W51

Date

1947-2008

Autres documents portant sur des pans spécifiques de l’activité de l’association

Cote/Cotes extrêmes

2091W51

Date

1989-2008

Présentation du contenu

Rapport de l’expert-comptable au comité d’entreprise (1989). Mise en place de l’Accord sur l’aménagement du temps de travail (ARTT, 1999-2000). Évaluation de la mise en place de la gestion décentralisée et des procédures de contrôle (2001). Le travail auprès des familles, rapport de synthèse (2001). Projet de mise en place d’un groupement de sauvegarde entre l’ADDSEA et l’Association haut-saônoise pour la sauvegarde de l’enfant à l’adulte (AHSSEA, 2004-2006). « Informations d’été », situation de l’ADDSEA au 31 juillet 2004 (2004). La vie de l’ADDSEA au cours de l’année 2004, rapport de synthèse (2005). Réflexion sur la dirigeance de l’ADDSEA (2007-2008)