1405-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Visites des fours et des cheminées (1824, 1826). Propreté des fontaines et abreuvoirs, écoulement des eaux dans le village : arrêté du maire (1829). Stationnement nomade et ambulant sur le territoire de la commune : arrêté du maire [après 1913]. Chiens atteints de la rage : arrêté du maire (1920).
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