3Z1-3Z43
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Archives de l’ancien département du Mont Terrible, remises à la France en 1954 par le gouvernement du canton de Berne.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Budgets et comptabilité communale. Emploi des revenus communaux. Dettes communales. Extinction de la dette publique.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.