1792-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Etat récapitulatif, résultats statistiques.
Les listes nominatives de population (1836-1866, 1886-1891, 1901-1936) sont disponibles uniquement sous forme numérique.
Documents en relation
Voir aussi le registre de délibérations du conseil municipal (an II-1830) à la cote EAC1815D2.
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