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Archives communales déposées d'Amancey

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Date

1517-1968

Importance matérielle

1,2 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Présentation du contenu

Etat récapitulatif (1876).

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,22 mètres linéaires.

Documents séparés

Les listes nominatives de population (1866-1886 et 1896) sont disponibles uniquement sous forme numérique.

Date

1517-1790

Date

1517-1756

Délimitation de forêts entre Amancey et Flagey et délits et dégradations dans les bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC4DD4

Date

1732-1733

Présentation du contenu

Procès opposant Amancey, Flagey et Philippe Bizot, procureur en la maîtrise des Eaux et Forêts de Besançon, puis François Lacombe, propriétaire du domaine d’Amancey, mis en cause.