1686-1922
Archives départementales du Doubs
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Legs pour fondation d’un lit à l’hospice d’Ornans en faveur d’un indigent de Malans : testament olographe de Monsieur Pierre Garnier (1893) ; acceptation du legs par l’hospice : arrêté du Préfet (1897) ; désignation d’un bénéficiaire : avis juridique et délibération du conseil municipal (1913) ; admission d’une indigente à l’hospice d’Ornans (1913).
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