1398-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Reconnaissance des bois de Chassagne (1715) ; documents relatifs aux forêts, procès-verbaux d'arpentage, délits forestiers, accensements, ventes, échanges (1558-1789) ; parcours ; procès contre les habitants de Flagey (1579) ; vente d'un pré (1456).
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