Droits sur la rivière

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

37H Prieuré Saint Pierre de Mouthier-Hautepierre

Déplier tous les niveaux

37H Prieuré Saint-Pierre de Mouthier-Hautepierre

Cote/Cotes extrêmes

37H1-37H56

Date

1095-1784

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents cotés 37H50 à 37H56 inclus ont été trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans

Droits sur la rivière

Cote/Cotes extrêmes

37H46

Date

1588

Présentation du contenu

(2 pièce papier et 4 feuilles portant un essai de transcription).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.