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Archives communales déposées de Franois

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Archives communales déposées de Franois

Date

1803-1950

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

P Cultes

Culte catholique

Date

1827-1905

Fabrique

Date

1838-1905

Budgets

Cote/Cotes extrêmes

EAC4288P3

Date

1838-1905, 1838-1905

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Lacunes

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