2667W1-71
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Date du versement : 08/03/2021
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Le contrat de plan État-Région, devient contrat de projets État-Région pour la période 2007-2013.
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Suivi général : instructions, notes, tableaux d’avancement, rapports (2007-2011, 2014). Neutralité carbone : instructions, notes (2006-2008). Projets de travaux sur bâtiments universitaires et de recherche soumis à agrément préfectoral : agrément, dossiers techniques soumis (2010-2015). Projet de création d’une fromagerie portée par Pays de Montbéliard agglomération : notes (2012).
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