2012W Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2012W1-49

Date

1946-2003

Importance matérielle

3,60 mètres linéaires

Origine

Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement effectué le 29 juin 2010

Cote/Cotes extrêmes

2012W1-11

Date

1979-2003

Contrats de plan État-Région (CPER) 2000-2006, secteur sport et éducation populaire.

Cote/Cotes extrêmes

2012W11

Date

1998-2000

Présentation du contenu

Propositions d’action de la direction régionale de la jeunesse et des sports, fiche d’évaluation, correspondance.