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1946W Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

1946 W1-101

Date

1924-1984

Importance matérielle

10,10

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Service urbanisme, habitat, ville (SUHV)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 septembre 2009

Présentation du contenu

Autorisations de lotir. Dossiers individuels de lotissement : plans, règlement du lotissement, cahier des charges, arrêtés préfectoraux d'approbation / autorisation de création et de modification éventuelle, arrêtés préfectoraux d'ouverture d'enquête de commodo et incommodo, registre d'enquête, délibérations de conseils municipaux, rapports et notes de présentation, études d'impact, programmes de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers par numéro d'ordre d'enregistrement au sein de 2 séries numériques. Des lacunes.

Conditions d'utilisation

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du versement.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1946W1-70

Présentation du contenu

Pour chacun des dossiers, on indique la commune, les parties, le lieu dit si mentionné et la date de l'arrêté préfectoral entre parenthèses (quand il y a deux dates, la première est celle de l'arrêté préfectoral d'approbation, la seconde celle de l'arrêté préfectoral de modification).

Dossiers n° 1496-1525

Cote/Cotes extrêmes

1946W44

Présentation du contenu

Saint-Maurice-Colombier. - Propriété des époux Tissot et M. Tissot Geroges, lieu-dit "Vignes du Chanois" (09-07-1973).

Isle-sur-le-Doubs (L'). - Propriété des époux Brunella, lieu-dit "Les Poisorots" (03-05-1973)/.

Dampierre-les-Bois. - Propriété des époux Claudepierre et M. Meschinet De Richemond, lieu-dit "Les Champs Montants" (18-04-1973).

Baume-les-Dames. - Propriété Société Anonyme Entreprise Baumoise du Bâtiment, lieu-dit "Burmont" (19-04-1973; 26-07-1982).

Châtillon-le-Duc. - Propriété des époux Barthelet, lieux-dits "Les Vignes Blanches", Les Grandes Vignes", Vignes de la Croix" (18-04-1973).

Besançon. - Propriété des Consorts Lombard, lieu-dit "divers" (24-04-1973).

Bondeval. - Propriété des époux Altinier, lieu-dit "Au Village" (30-05-1973).

Saône. - Lotissemnt "Les Arondes" "Propriété de M. l'Abbé Simon, lieu-dit "Le Grand Saône" (07-05-1973, 14-12-1983).

Dannemarie-sur-Crête. - Propriété de M. Chapotte et MM. Rameseier, lieu-dit "A Chauffour" (07-05-1973).

Larnod. - Propriété de M. Maurice Andrey, lieu-dit "Les Montars" (07-05-1973).

Colombier-Fontaine. - Propriété de Mme veuve Duroy et Henri Duroy, lieu-dit "Sous la Ville" (07-06-1973).

Dommartin. - Lotissement communal, lieu-dit "A la Côte" (25-05-1973, 18-03-1974).

Miserey-Salines. - Propriété de Mme Noël, lieu-dit "Le Clousey" (23-05-1973).

Abbevillers. - Propriété des époux Roy, lieuxdits "Auprès de la Croix, "Au Champ Pouthier" (25-05-1973).

Surmont. - Lotissement communal, lieu-dit "Sur le Champ du Sol" (07-06-1973).

Pelousey. - Propriété de M. Bernard Viennet, lieu-dit "Les Chaillottes" (25-06-1973).

Villars-sous-Dampjoux. - Propriété de Mme veuve Varin, lieux-dits "Champs Nua", "Champs des Planches" (07-06-1973).

Bouclans. - Lotissement communal, lieux-dits "Sentier de Naisey" "Derrière la Croix" (12-06-1973).

Lougres. - Propriété de la SARL Ceram, lieux-dits "Sur le Vieux Moulin", "Sur Lovenot" (07-06-1973).

Ecole-Valentin. - Propriété de Mme Dunand et Mme Paulin, lieu-dit "Grands Essarts" (24-07-1973).

Nods. - Lotissement communal "Sur la Place" (07-07-1973).

Grand-Combe-Chateleu. - Lotissement simplifié, lieu-dit "Crêt de la Prise" (06-06-1973).

Sancey-le-Grand. - Lotissement communal, lieux-dits "divers" (18-06-1973).

Pontarlier. - Propriété de la SCI "Les Grands Longs Traits", lieu-dit "Grands Longs Traits" (31-01-1974).

Auxon-Dessous. - Propriété de M; Louis Pasquier, lieu-dit "A Tonneau" (13-06-1973, 09-05-1974).

Larnod. - Propriété de M. Aymonnin, lieu-dits "Au Crait" "Au Village" (24-09-1973, 13-09-1983).

Auxon-Dessous. - Propriété de M. Pierre Gallet, lieu-dit "A. Netery" (05-06-1973).