Redevances seigneuriales, liste de censitaires de la seigneurie d’Ornans (1626  [copie XVIIIe siècle]) ; procès entre Magdeleine de Montrichard, veuve de François de Chassagne, seigneur de Trepot, et tutrice de Jehan-Claude de Chassagne, fils et héritier dudit François, contre les habitants concernant l’acquittement par chacun d’un pennal d’avoine (1642) ; procès entre le seigneur de Trepot et les ténementiers  de « la Combe Thourey » pour le paiement de quatre hermines moitié blé et avoine (document incomplet, 1652). Droit d’eschute, procès de Jean-Claude Chassagne, seigneur de Trepot, contre Claude Monnin et Anathoille Pingaud (1660).  Taille, procès entre Jean-Claude Chassagne, seigneur de Trepot, et Guillaume Perrot, pour non-paiement des quatre derniers termes de la taille pour un pré lui appartenant (1672) ; rôles (1751-[après 1768]). Droits seigneuriaux et rentes, rachat au seigneur de Trepot, au chapitre métropolitain de Besançon, à l’abbaye Saint Paul de Besançon et à plusieurs particuliers : délibération de la communauté (concerne aussi la refonte des cloches de l’église, la réparation des murs du cimetière et des fontaines, 1789).

Voir le procès relatif au remboursement des dépenses occasionnées par l’opération de rachat des droits et rentes du seigneur de Trepot en série D.