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Archives communales déposées d'Arcey

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Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Postes et télégraphes

Cote/Cotes extrêmes

EAC1695G5

Date

1930-1946

Présentation du contenu

Transformation de la recette des postes d’Arcey en établissement de facteur-receveur : lettre du ministre des Postes (1930). Location du bureau de postes, renouvellement du bail : délibération municipale, correspondance (1946).