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Archives communales déposées de Vercel

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Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Travaux aux édifices communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC2768M1

Date

1816-1895

Présentation du contenu

Ecole et logement des institutrices, location d’une maison : baux, correspondance, délibérations municipales (1816-1852). Maison commune et école, travaux : procès-verbal de réception (1838), délibérations municipales (1862-1866), marché pour reconstruction de fenêtres (1872) ; reconstruction des murs de clôture et de la cour de l’ancienne maison commune : procès-verbal d’adjudication, déclaration du propriétaire mitoyen (1842) ; démolition et reconstruction de la maison commune : délibération municipale (1877) ; vente de matériaux provenant de la maison commune (1885) ; réparation de quatre chambres : procès-verbal d’adjudication (1895). Maison d’école, construction : arrêté municipal, délibération municipale, marché pour construction des fenêtres et de la couverture (1866-1870).