Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Date du versement : 22 novembre 2004
Retraitement : juillet 2005
Présentation du contenu
Dossiers des relégués.
La relégation est devenue, dans les années représentées dans ce versement, une peine de prison supplémentaire infligée aux détenus récidivistes.
Les dossiers de relégués sont plus complets que les dossiers des autres détenus, en raison notamment de la présence, dans un grand nombre des dossiers, d'une enquête sociale et médicopsychologique réalisée au Centre de triage des relégués de Besançon.
Mode de classement
Les dates extrêmes sont les dates des condamnations.
Autre instrument de recherche
Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.