Titres de famille

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

TONNET Claude-François, épicier-drapier-mercier à Besançon (et ses parents et grands-parents maternels JEANNE, épiciers-ciergiers)

Cote/Cotes extrêmes

15B1357-1392

Date

1626-An III

Titres de famille

Cote/Cotes extrêmes

15B1392

Date

1626-1766

Présentation du contenu

Contrats d'acquisition et de gestion de vignes et terrains dans la banlieue bisontine par les familles Tonnet et Guyon (alliée) (1626 - 1766) dont les documents cotés 49 à la Consulaire. Contrat d'apprentissage de Cl.-Fr. Tonnet, à Lyon (1749-1753) cotés 48 à la Consulaire et contrat de société entre son père et sa grand-mère maternelle (1722).