Pièces concernant d'autres communautés

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Archives communales déposées de Byans-sur-Doubs

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Archives communales déposées de Byans-sur-Doubs

Date

1537-1908

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Documents antérieurs à 1790

Documents divers

Pièces concernant d'autres communautés

Cote/Cotes extrêmes

EAC2708S46

Date

1683-1779

Présentation du contenu

Villars-Saint-Georges (1683-1772) ; Abbans (1693-1764) ; Montfaucon (1707) ; Fourg (1728-1779)

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