1537-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
État des chemins à exécuter (1867). Situation des chemins (1890-1901). État de viabilité (1894-1911). Budgets vicinaux (1898-1903).
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