3E37/1-125
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Sorret, notaire à Montbéliard.
Documents séparés
Les archives de l'étude de Montbéliard sont réparties en plusieurs fonds. Voir aussi l'inventaire coté 3E59
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Protocole des actes passés au tabellionné de Dambenois.
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