Archives communales déposées d'Osselle

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Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1829-1905

Date

1847-1923

Taxe de pâturage

Cote/Cotes extrêmes

EAC5372G11

Date

1847-1923

Présentation du contenu

Rôles