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2700W Commissariat à l'aménagement, au développement et à la protection du massif du Jura

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Cote/Cotes extrêmes

2700W1-98

Date

1978-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

9,80 ml

Origine

Commissariat à l'aménagement, au développement et à la protection du massif du Jura

Modalités d'entrées

Versement du 06 juillet 2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2700W6-98

Date

1978-2017

Cote/Cotes extrêmes

2700W73-98

Date

1978-2011

Présentation du contenu

Pour l’essentiel, ces dossiers ne contiennent que des études et rapports collectés, reçus ou extraits par le service des dossiers de subvention. Lorsque l’on trouve d’autres types de documents, cela est indiqué dans les analyses.

Cote/Cotes extrêmes

2700W85-87

Date

1980-2001

1991-1994

Cote/Cotes extrêmes

2700W86

Date

1991-1994