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1946W Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

1946 W1-101

Date

1924-1984

Importance matérielle

10,10

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Service urbanisme, habitat, ville (SUHV)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 septembre 2009

Présentation du contenu

Autorisations de lotir. Dossiers individuels de lotissement : plans, règlement du lotissement, cahier des charges, arrêtés préfectoraux d'approbation / autorisation de création et de modification éventuelle, arrêtés préfectoraux d'ouverture d'enquête de commodo et incommodo, registre d'enquête, délibérations de conseils municipaux, rapports et notes de présentation, études d'impact, programmes de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers par numéro d'ordre d'enregistrement au sein de 2 séries numériques. Des lacunes.

Conditions d'utilisation

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du versement.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1946W1-70

Présentation du contenu

Pour chacun des dossiers, on indique la commune, les parties, le lieu dit si mentionné et la date de l'arrêté préfectoral entre parenthèses (quand il y a deux dates, la première est celle de l'arrêté préfectoral d'approbation, la seconde celle de l'arrêté préfectoral de modification).

Dossiers n° 1903-1929

Cote/Cotes extrêmes

1946W61

Présentation du contenu

Montbéliard. - Propriété des époux Pinot, Baschiera, Groleau, 18 rue Louis Pardonnet (18-10-1976).

Vandoncourt. - Propriété des époux Starck, lieux-dits "Les Vignes du Bel Endroit", "Combe Saunot" (22-10-1976).

Grandfontaine. - Propriété des héritiers Guelin, lieu-dit "Champs Marchand" (22-09-1976).

Dambenois. - Propriété du G.E.L., lieu-dit "Es Prusses" (26-11-1976).

Hôpitaux-Neufs (Les). - Propriété de M. Marcel Paquette, lieu-dit "Village Sud" (15-09-1976).

Cussey-sur-l'Ognon. - Propriété de Mme veuve Bergier, lieu-dit "Varennes sur la Ville" (15-10-1976, 29-04-1983).

Abbévillers. - Propriété des époux Avelange et Dromard, lieux-dits "Courbe Raye", "Jardins de la Ville" (04-10-1976, 18-04-1983).

Etupes. - Propriété des époux Malecki et Roussey, lieu-dit "Bresses sur les Arvoiges" (15-11-1976).

Marchaux. - Propriété de Mmes Vittet et Mercier, lieu-dit "Au Chauchot" (01-12-1976, 30-12-1983).

Saône. - Propriété de M. Raymond Hanriot-Colin, lieux-dits "Sur Roussot", "Au cras" (08-11-1976, 08-05-1981).

Pouligney-Lusans. - Propriété de Mme Etienne, lieu-dit "A la Peroussotte" (08-11-1976).

Cluse-et-Mijoux (La). - Lotissement communal, lieu-dit "Sur Saint-Pierre" (01-12-1976, 09-03-1984).

Auxon-Dessous. - Propriété de M. Pasquier, lieu-dit "A Tonneau" (24-11-1976).

Villars-sous- Ecot. - Propriété des époux Lesage et Colpo, lieu-dit "Champs du Pré" (16-12-1976).

Clerval. - Propriété des époux Morin, lieu-dit "La Lauchère" (24-11-1976).

Rougemont. - Propriété de M. Roland De Mousiter, lieu-dit "Devant Rougemontot" (25-11-1976).

Vuillecin. - Lotissement communal, lieu-dit "Commemeille" (24-11-1976).

Saint-Vit. - Lotissement communal Saint-Vit, lieux-dits "Au Pallus", "La Haie des Sonnots" (08-12-1976, 30-05-1983).

Cussey-sur-l'Ognon. - Propriété des époux Vidonne et Ruffieux, lieux-dits "Ballottes Dessus", "Les Grenots" (25-11-1976, 01-07-1980).

Vaudrivillers. - Lotissement communal, lieux-dits "Everger", "Combeaux Dessus" (30-12-1976).

Châtillon-le-Duc. - Lotissement communal, lieux-dits "Les Chaneys" (03-02-1977, 04-08-1983).

Hôpital-Saint-Lieffroy (L'). - Lotissement communal, lieu-dit "Prelot" (14-03-1978).

Bonnevaux. - Lieux-dits "Les Epinettes", "Sous la Côte", lotissement communal (05-01-1977, 04-08-1981).

Bavans. - Lotissement communal, lieu-dit "Le Mont Bart" (08-12-1976).

Bouclans. - Propriété de M. Marc, lieu-dit "Combotte au Prévot" (20-12-1976, 28-04-1980).