Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Le conseil d’arrondissement de Pontarlier est celui du 4ème arrondissement communal du département, qui comprend les cantons de Levier, de Montbenoît, de Morteau, de Mouthe et de Pontarlier.

Instructions nationales et préfectorales, procès-verbaux des délibérations du conseil (de grosses lacunes de 1890 à 1939), extraits des délibérations du conseil, rapports du sous-préfet présentés au conseil (série relativement importante, mais lacunaire, de 1821 à 1875), rapports des chefs des services de l’État dans l’arrondissement, dossiers techniques de travaux, état général de répartition des contributions entre les communes de l’arrondissement (sous-répartement), délibérations et pétitions de conseils municipaux, vœux émis par le conseil, correspondance.

Chaque dossier annuel comprend tout ou partie seulement des pièces énumérées ci-dessus. Les dossiers sont plus ou moins complets selon les années.

De l’an VIII à 1864 environ, les dossiers sont constitués des archives provenant du fonds de la Préfecture (essentiellement les copies des procès-verbaux des délibérations et rapports du sous-préfet envoyés au Préfet) ; on n’y trouve que quelques documents provenant du fonds du conseil lui-même. De 1865 environ à 1939, les dossiers se composent essentiellement des archives du conseil, parmi lesquelles on trouve toutefois quelques pièces issues du fonds de la Préfecture.