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Archives communales déposées d'Avanne

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Date

1552-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Chemins

Cote/Cotes extrêmes

EAC4799O2

Date

1836-1959

Présentation du contenu

Classement. - Tableau général de tous les chemins (1836). Etat des chemins ruraux (1839). Révision du classement : tableaux (1865, 1874), plan (1865). Tableau de classement des voies communales à caractère de rue (1959). Classement comme vicinal du chemin allant du bac d'Aveney au chemin vicinal d'Avanne à Rancenay (1843). Déclassement du chemin de Solouveau, demande du conseil municipal : arrêté préfectoral rejetant le déclassement (1856).