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Archives communales déposées de Devecey

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Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,10 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC1882H6

Date

1831-1870

Présentation du contenu

Bulletins individuels (1834). Recensement [1848-1870]. Élections des officiers (1831-1870), sous-officiers et caporaux (1831-1870), chefs de bataillon et porte-drapeaux (1837-1843) : procès-verbaux. Formation du bataillon cantonal de Geneuille, dépenses : états (1832-1834).