1820-1837

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Archives communales déposées de Gonsans

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Archives communales déposées de Gonsans

Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Conseil municipal

Date

an XIII-1912

Registres de délibérations

Date

1804-1940

Présentation du contenu

Registres.

1820-1837

Cote/Cotes extrêmes

EAC5461D2

Présentation du contenu

Contient également des copies d'autres actes importants.

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