1402-1940
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
2,40 ml
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Vente de tuyaux de conduite en fonte : procès-verbal (1851). Acquisition de terrains pour la construction de fontaines : procès-verbaux de mesurage et d’estimation des parcelles de terrain à acquérir (1891), arrêtés préfectoraux (1891), contrats de ventes (1892). Construction d’une conduite d’eau avec établissement de bornes fontaines et anges en pierre : devis (1891), cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1891). Conduites d’eau, travaux supplémentaires : arrêté préfectoral (1901).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.